Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site orchestre-hta.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITEUR DU SITE :

Le site orchestre-hta.org est édité par l’association Orchestre d’Harmonie de Toutes-Aides : 9 rue des Epinettes – 44300 Nantes.
Numéro de Siret : 32874604500025
Numéro RNA : 442001292

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Christophe Drodelot (président de l’HTA)

RESPONSABLE ÉDITORIAL :

Christophe Hanicot (administrateur de l’HTA)

WEBMASTERS :

William Valembois (création) – Enzo Hardy (création) – Brice Meunier (gestion des contenus)

CRÉDIT PHOTOGRAPHIQUE :

Yann Lefloch – Marc Roger – Jean-Christophe Guary – DR

HÉBERGEUR :

Le site orchestre-hta.org est hébergé par la société OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

NOUS CONTACTER :

Par email : contact@orchestre-hta.org
Par téléphone : 02 40 50 77 20

CNIL :

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par orchestre-hta.org. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@orchestre-hta.org

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Le présent site Internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci contiennent des informations confidentielles et protégées par le droit de
propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le présent site Internet et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’Association Orchestre d’Harmonie de Toutes-Aides, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

À l’occasion de l’utilisation du site orchestre-hta.org peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site orchestre-hta.org, le
fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause les responsables du site orchestre-hta.org ne collectent des
informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site orchestre-hta.org. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site orchestre-hta.org l’obligation ou non de fournir ces informations. Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site orchestre-hta.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à un tiers. Le site orchestre-hta.org n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles outre celles pour lesquelles les internautes donnent leur accord via le formulaire de contact.

LIENS

Les responsables de site Internet ou services en ligne qui créent des liens vers le présent site Internet sont tenus d’en informer le Directeur de Publication. Le présent site Internet peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’Association Orchestre d’Harmonie de Toutes-Aides ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, l’Association Orchestre d’Harmonie de Toutes-Aides ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

COOKIES

Le site orchestre-hta.org utilise des cookies destinés à stocker des informations de navigation durant la consultation. Sans permettre l’identification de l’internaute, un cookie permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site Internet qui pourront être lues lors de visites ultérieures (informations
notamment relatives aux pages consultés, aux date et heure de consultation…). L’internaute pourra s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son
navigateur à partir des « Options » ou « Préférences » de celui-ci. Il pourra également supprimer les cookies à tout moment et individuellement, conformément au manuel
d’utilisation du logiciel. Cependant, certaines parties de ce site pourraient ne pas fonctionner correctement si vous optez pour cette solution.

Retour haut de page